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Conditions Générales d'Utilisation

  • Kosminea est un portail / forum d’informations dont le contenu repose essentiellement sur la participation de ses membres. Chacun peut publier un article ou une fiche informative, lancer un sujet de discussion, faire partager une expérience ou une information intéressante, etc…

    Ce système « ouvert » permet la diffusion d’un grand nombre d’informations sur des thématiques variées. La charte Kosminea est en place afin de favoriser des échanges fructueux et la diffusion d’informations de qualité, dans une ambiance de respect des uns et des autres.

  • Généralités

    1. L'inscription, l'utilisation et la navigation sur le site Kosminea impliquent l'acceptation sans réserve des différentes règles définies dans les présentes conditions générales d'utilisation. En cas de refus ou de non-respect de ces règles, l'utilisateur s'engage à cesser immédiatement d'utiliser le site, et la suppression du compte pourra être prononcée sans préavis.

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    4. Les présentes conditions d'utilisation s'appliquent également à la messagerie instantanée (chat) du forum.

    5. Le forum constitue un lieu privé ouvert au public sous la responsabilité de son éditeur qui en détermine librement les conditions d'utilisations et de fonctionnement, et qui à ce titre peut donc prendre toutes les décisions qu'il jugera utiles ou nécessaires pour préserver le bon fonctionnement du forum.
  • Droits, devoirs & modération

    Voir la FAQ et la Charte.
  • Données personnelles

    1. Kosminea a été déclaré à la CNIL sous le n° : 1568510 v 0. Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, chaque membre du forum dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (i.e. les données permettant de l'identifier). Vous pouvez exercer ce droit en contactant l’équipe de modération via la messagerie privée du forum (Conversations privées).

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  • Propriété des messages / Suppression de votre compte

    1. La notion de propriété intellectuelle et de droit d'auteur n'est pas applicable dans le cas d'échange sur un forum de discussion public. En effet, nous ne sommes pas confrontés à des œuvres de l'esprit telles que définies dans le code de la propriété intellectuelle. Néanmoins si tel était le cas, selon l'article L 113-6 du code de la propriété intellectuelle, l'auteur de l’œuvre identifié par un pseudonyme sur le forum devra faire connaitre son identité civile et justifier sa qualité pour prétendre à un quelconque droit d'auteur.

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      Remarque : Au delà de la propriété de vos messages, en tant qu'auteur vous restez néanmoins responsable du contenu des différents messages que vous publiez.

    2. Suppression de votre compte : Nous nous engageons à supprimer votre compte utilisateur si vous en faites la demande. Vous pouvez exercer ce droit, en nous contactant via la messagerie privée du forum (MP) ou à l’aide du formulaire « nous contacter » présent en bas de chacune des pages de Kosminea. La demande de suppression devra comporter le pseudonyme utilisé ainsi que l'adresse e-mail d'inscription.

      Lors de la suppression de votre compte, vous ne pouvez pas exiger la suppression de vos différents messages publiés (ces suppressions risqueraient de dénaturer/perturber les différents fils de discussions du forum), pour plus de précisions se référer au chapitre sur la propriété des messages.

      Remarque : Cette règle s'applique uniquement pour les messages ne comportant pas de données personnelles. Lors de la suppression de votre compte, vous pouvez nous demander de supprimer toutes les données personnelles vous concernant (sujet de présentation du membre, photos du trombinoscope, ...). Pour exercer ce droit, vous devez nous fournir les liens des messages en question.
  • Référencement des messages

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