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Charte Kosminea

  • Droits et Devoirs

    Droits & Devoirs du lecteur

    Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d’autres forums ou d’autres supports sans l'accord de leurs auteurs ou de l'administrateur.

    Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

    Droits & Devoirs du contributeur

    Les propos tenus sur ce forum par tout membre (contributeur) sont publiés sous sa propre responsabilité. A ce titre, il doit respecter les lois et règlements en vigueur en France et le droit des personnes. Par exemple, les messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, messages d'un tiers) ne peuvent être diffusés sur les forums. Il doit veiller, par ailleurs, à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

    Chaque membre peut modifier lui-même, et à tout moment, ses contributions, sous la réserve :

    • Qu’elles n’aient pas déjà été éditées par un modérateur (ex : message hors charte)
    • Que le fil de discussion ne soit pas fermé (ex : discussion hors charte)
    • Que le membre ne soit pas banni (ex : effractions multiples et extrêmes à la charte)

    Si le membre ne peut pas éditer lui-même ses contributions à cause d’une des raisons citées ci-dessus, il peut s’adresser à l’équipe de modération via la messagerie privée du forum (MP).

    Propriété & Licence Creative Commons

    Comme indiqué dans les C.G.U.,

    "La notion de propriété intellectuelle et de droit d'auteur n'est pas applicable dans le cas d'échange sur un forum de discussion public. En effet, nous ne sommes pas confrontés à des œuvres de l'esprit telles que définies dans le code de la propriété intellectuelle. Néanmoins si tel était le cas, selon l'article L 113-6 du code de la propriété intellectuelle, l'auteur de l’œuvre identifié par un pseudonyme sur le forum devra faire connaitre son identité civile et justifier sa qualité pour prétendre à un quelconque droit d'auteur.

    Ainsi, à moins d'une mention copyright ©, les fiches & articles postés sur Kosminea seront sous licence Creative Commons avec les conditions suivantes : Paternité, pas d'utilisation commerciale, modifications autorisées sous condition de partage à l'identique."
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  • La Modération

    Ces règles s'appliquent à l'ensemble des messages postés sur les forums, aux signatures, avatars, ainsi qu'aux informations visibles sur les profils des membres (biographie, loisirs, photos, statuts, etc.)

    • La modération sur le forum est réalisée a posteriori, les messages sont accessibles immédiatement après leurs publications par les membres. La modération des messages est donc réalisée après leurs publications.

      Dans la mesure du possible, les modérateurs essayent de surveiller les différents sujets du forum pour s'assurer qu'ils sont conformes à la présente charte, néanmoins si un membre constate un message non-conforme, il peut le signaler à l'aide du lien prévu à cet effet sous chaque message.

      L'équipe de modération du forum se réserve le droit de modifier, éditer, déplacer, verrouiller, supprimer les différentes contributions sur le forum sans prévenir au préalable leurs auteurs respectifs. Ces actions de modération sont réalisées quand les propos tenus par les membres ne respectent pas la présente charte, ne sont pas en relation avec le sujet initial, ne respectent pas la réglementation en vigueur, etc. Les modérateurs ne sont pas tenus de justifier leurs différentes actions de modération.

      En cas de non-respect des règles d'utilisation du site, l'utilisateur peut s'exposer à différentes sanctions : avertissement, bannissement temporaire ou bannissement définitif.

      L'ordre des sanctions est purement indicatif, selon la nature du non-respect, le modérateur décide de la sanction à appliquer envers la ou les personnes incriminées.

    • Les réclamations publiques vis-à-vis d'une décision / action de modération sont interdites, de même pour les propos ou sujets publics visant à faire polémique sur la politique de modération. En cas de réclamations ou remarques, le membre a la possibilité de déposer une requête adressée à un membre de l'équipe de modération, ou à l'administrateur. Les réclamations doivent être effectuées uniquement via la messagerie privée du forum (MP).

      L'équipe de modération du forum applique une charte de modération où sont définies les sanctions pour les infractions les plus courantes, cette charte permet de garantir l'équité des membres vis-à-vis des différentes actions de modération.

  • La Charte de Modération

    Les discussions sur les forums de Kosminea peuvent être modérées selon les schémas suivants :

    1. Sujets hors-charte clairement identifiés : la modération des sujets hors charte, ne respectant clairement pas les devoirs des contributeurs, sera systématique et résultera en la suppression pure et simple du sujet, et de l'administration des éventuels avertissements correspondants ;

    2. Sujets ou médias litigieux (dignité humaine, érotisme, violence, moralité, etc.) — la modération se chargera de :
      1. vérifier l'application d'un message visible notifiant la sensibilité du sujet (par exemple "Cette discussion peut aborder des sujets inadaptés aux personnes les plus jeunes") ;
      2. effectuer une surveillance accrue des échanges autour du sujet ;
      3. agir selon les termes de la charte en cas d'échanges non productifs (assimilable au flood) ou d'interventions répétées pour des propos principalement déplacés et/ou graveleux.

    3. Sujets non litigieux — la modération des sujets simples se fait de manière classique, i.e a posteriori suivant les règles :
      1. Dialogue avec les membres avant première intervention ;
      2. Notification des règles à respecter en cas de manquement répété ;
      3. Intervention publique lorsque nécessaire ;
      4. Intervention stricte et systématique lors d'infractions à la loi française.

  • Avertissements & Bannissements

    1. Les Infractions "rédaction"

      Nous demandons à chaque membre un minimum d’efforts dans la rédaction de ses contributions, ceci afin qu’elles soient lisibles et compréhensibles par tous.

      — Hors-Sujets (1 point | 15 jours)
      Utiliser le bon forum et le bon sujet pour poster vos messages.

      — Antériorité (1 point | 15 jours)
      Avant de créer un nouveau sujet, vérifier qu'une discussion similaire n'existe pas déjà.

      — Mise en forme (1 point | 20 jours)
      Faire un effort sur la présentation des messages ; attention à l'utilisation abusive de couleurs ou de polices de grande taille.

      — Signature (1 point | 20 jours)
      La création des signatures est soumise à des règles strictes, notamment en ce qui concerne leur taille. Merci de tenir compte des demandes de modification faites par les modérateurs et / ou les administrateurs.

      — Flood (1 points | 30 jours)
      Ne pas poster, à répétition, des messages inutiles ou sans réelle consistance : Kosminea est un forum, pas un « chat ».

      — Orthographe (1 point | 30 jours)
      Faire un effort sur l'orthographe et la qualité de rédaction des messages ; pas de pseudo-langage SMS et le minimum d'abréviations possibles.


    2. Les Infractions "comportement"

      Kosminea est une communauté de personnes rassemblées pour discuter dans une bonne ambiance. Le respect d’autrui et le dialogue font partie essentielle des règles. Il est demandé de ne pas poster dans le but de faire de la propagande politique ou du prosélytisme religieux.


      — Attaque personnelle (2 points | 45 jours)
      Attaquer et blesser intentionnellement une personne est interdit.

      — Atteinte à la vie privée (2 points | 45 jours)
      Divulguer des informations privées portant préjudice à une personne est interdit.

      — Troll (2 points | 45 jours)
      Ne pas lancer de sujets à polémiques dont la finalité est de créer des tensions.

      — "Pourrissage de Groove" (2 points | 45 jours)
      Ne pas pourrir le groove de la communauté.

      — Spam (2 points | 60 jours)
      Les messages à unique but publicitaire sont interdits.

      — Propagande (2 points | 60 jours)
      Ne pas poster dans le but de faire de la propagande politique ou du prosélytisme religieux.


    3. Infractions "loi française"

      Kosminea est un forum français. Bien que certains membres ne soient pas de nationalité française, les membres inscrits sur Kosminea sont tenus pour responsables de ce qu’ils écrivent et sont soumis à la législation française.

      — Diffamation (3 points | 90 jours)
      La diffamation et l'injure sont interdits.

      — Droits d'auteur (3 points | 90 jours)
      La reproduction, représentation ou diffusion d'une œuvre soumise à des droits de propriété intellectuelle est interdite.

      — Pornographie (3 points | 120 jours)
      Certains membres étant mineurs, la pornographie est interdite.

      — Extrême violence (3 points | 120 jours)
      Certains membres étant mineurs, les contenus « gores » ou dépeignant une violence extrême sont interdits.

      — Discrimination (3 points | 180 jours)
      Toute forme de discrimination (racisme, homophobie...) et de révisionnisme est interdite.

      — Apologie du crime (3 points | 180 jours)
      L'apologie du crime, l'incitation au suicide, la promotion de la consommation ou du trafic de stupéfiants sont interdites.


    4. Cas particuliers

      Pour certains cas extrêmes, l'équipe de modération se réserve le droit de bloquer instantanément et sans préavis un compte utilisateur, notamment pour les comptes fraichement crées dans l'unique but de nuire à la communauté.

      — Cas extrême (Bannissement définitif)
      Venir sur Kosminea dans l'unique but de nuire à la communauté entraine un bannissement définitif.

      — Pseudo hors-charte (Bannissement définitif)
      Refuser de changer votre pseudo si il est hors charte entraine un bannissement définitif.